Circulaires

14/04/2025 - Circulaire 9483 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9237 du 16/04/2024]

14/04/2025 - Circulaire 9482 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9236 du 16/04/2024]

14/04/2025 - Circulaire 9484 - Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9235 du 16/04/2024]

09/12/2024 - Circulaire 9389 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2025-2026 à l’attention des écoles secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9112 du 11/12/2023]

30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]

29/07/2022 - Circulaire 8680 - Applications métier DDRS et GESP - Mise à jour des formulaires de demande d'accès et de révocation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7197 du 27/06/2019 et 8543 du 05/04/2022]

10/06/2020 - Circulaire 7613 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7009 du 27/02/2019 et 7010 du 27/02/2019]

27/02/2019 - Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]

12/09/2017 - Circulaire 6347 - Formulaire de déclaration volontaire des implantations dans le cadre des cours RLMO, CPC et de maintien de l'emploi dans le cadre des mesures transitoires

29/03/2017 - Circulaire 6127 - Déclaration des risques sociaux - Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT

30/08/2016 - Circulaire 5853 - Formulaire de choix dans l'enseignement primaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

30/08/2016 - Circulaire 5854 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

16/04/2007 - Circulaire - Formulaires : Déclaration de vacance d'emploi (article 17bis de l'AR du 22-03-1969). Formalités obligatoires à accomplir par le chef d'établisseemnt

27/03/2007 - Circulaire - Formulaires:
- Article 17bis: déclaration de vacance d'emploi
- Déclaration de l'obtention d'un horaire complet d'un membre du personnel affecté à titre principal dans votre établissement
- Article 45 § 3 dernier alinéa: un membre du personnel peut renoncer, à sa demande, à son affectation à titre principal dès qu'il peut lui être confié à titre définitif une fonction à prestations complètes dans un établissement où il est affecté à titre complémentaire

15/09/2006 - Circulaire 1627 - Accidents du travail - Nouveau formulaire de déclaration d'accident