Circulaires

11/06/2020 - Circulaire 7615 - Addendum à la circulaire 7608 : Coronavirus Covid-19: Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète la circulaire 7608 du 09/06/2020]

09/06/2020 - Circulaire 7608 - Coronavirus Covid-19 : Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé

09/10/2019 - Circulaire 7337 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé - Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2019-2020

24/10/2018 - Circulaire 6869 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6402 du 18/10/2017]

05/10/2018 - Circulaire 6853 - Enseignement spécialisé de type 5 - Années scolaires 2018-2019 et suivantes
[Annule les circulaires 3292 du 14/10/2010 et 5088 du 12/12/2014]

18/10/2017 - Circulaire 6402 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°5922 du 21/10/16]

21/10/2016 - Circulaire 5922 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2016-2017 [Abroge et remplace la circulaire 5032 du 15/10/14 et 5462 du 23/10/15]

14/03/2016 - Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]

23/10/2015 - Circulaire 5462 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Année scolaire 2015-2016

12/12/2014 - Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5

15/10/2014 - Circulaire 5032 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4633 du 18/11/2013]

18/11/2013 - Circulaire 4633 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles Types 1,2,3,4 et 8 - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4193 du 22/10/2012]

22/10/2012 - Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Types 1,2,3,4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire n° 3725 du 15 septembre 2011]

24/10/2011 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé de types 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : Tous)

15/09/2011 - Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

14/10/2010 - Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»

18/12/2008 - Circulaire - Enseignement spécialisé de type 3 - Apport d'éducateurs

19/07/2007 - Circulaire - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 8)

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 8)

19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet