Circulaires

14/09/2026 - Circulaire 9795 - Titres exigés pour les maîtres et professeurs de morale non confessionnelle depuis le 1er septembre 2016 - Report de l'exigence du CMOR au 1er jour de l'année scolaire 2029-2030
[Erratum du 02/10/2026 – Corrections apportées aux annexes 1 et 2]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9194 du 13/03/2024]

24/06/2026 - Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 - Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9541 du 04/07/2025]

30/04/2026 - Circulaire 9713 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9484 du 14/04/2025]

30/04/2026 - Circulaire 9714 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9482 du 14/04/2025]

30/04/2026 - Circulaire 9715 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9483 du 14/04/2025]

14/04/2025 - Circulaire 9482 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9236 du 16/04/2024]

14/04/2025 - Circulaire 9483 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9237 du 16/04/2024]

14/04/2025 - Circulaire 9484 - Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9235 du 16/04/2024]

16/04/2024 - Circulaire 9235 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [SEC ORD SPEC] [ERRATUM du 16/04/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]

16/04/2024 - Circulaire 9236 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND ORD]

16/04/2024 - Circulaire 9237 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND SPEC]

11/09/2023 - Circulaire 9027 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8720 du 14/09/2022]

11/09/2023 - Circulaire 9028 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8721 du 14/09/2022]

14/09/2022 - Circulaire 8720 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2022-2023 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8297 du 04/10/2021]

14/09/2022 - Circulaire 8721 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2022-2023 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8298 du 04/10/2021]

09/05/2022 - Circulaire 8571 - Demande de dispense - Choix d'un cours de religion et de morale non confessionnelle - Formulaire de choix à partir de l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]

09/05/2022 - Circulaire 8572 - Demande de dispense - Choix d'un cours de religion et de morale non confessionnelle - Formulaire de choix à partir de l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement Fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8096 du 10/05/2021]

09/05/2022 - Circulaire 8573 - Demande de dispense - Choix d'un cours de religion et de morale non confessionnelle - Formulaire de choix à partir de l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement Fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8097 du 10/05/2021]

10/05/2021 - Circulaire 8095 - Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix à partir de l'année scolaire 2021-2022 dans l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7009 du 27/02/2019]

10/05/2021 - Circulaire 8096 - Fondamental ordinaire - Choix des cours philosophiques - Formulaire et informations à communiquer aux parents
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7613 du 10/06/2020]