Circulaires

16/06/2025 - Circulaire 9534 - Encadrement différencié 2025 - 2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9274 du 04/06/2024]

13/06/2025 - Circulaire 9532 - Encadrement différencié 2025-2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 9247 du 16/06/2021]

04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

06/05/2024 - Circulaire 9247 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]

01/06/2023 - Circulaire 8937 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]

25/05/2023 - Circulaire 8932 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

14/06/2022 - Circulaire 8631 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 8128 du 04/06/2021]

30/05/2022 - Circulaire 8601 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et remplace la circulaire 8117 du 26/05/2021]

04/06/2021 - Circulaire 8128 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]

26/05/2021 - Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]

05/06/2020 - Circulaire 7604 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]

08/05/2020 - Circulaire 7569 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

06/08/2019 - Circulaire 7259 - Complément à la circulaire 7214 du 3 juillet 2019 "Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens - Enseignement secondaire ordinaire" Date limite d'introduction de la demande de conversion des moyens de fonctionnement en périodes
[Cette circulaire complète la circulaire 7214 du 03/07/2019]