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13/07/2026 - Circulaire 9764 – Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'apprenant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9593 du 23/09/2025]
22/06/2026 - Circulaire 9751 - Minerval applicable à partir de l'année académique 2026-2027 : Conditions et modalités d'application [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9685 du 17/03/2026]
22/04/2026 - Circulaire 9706 - Circulaire relative au décret du 16 avril 2026 modifiant les conditions d’obtention du diplôme de bachelier infirmier responsable de soins généraux, mettant fin progressivement à la formation du brevet d’infirmier hospitalier et créant la formation du brevet de l’enseignement supérieur d’assistant en soins infirmiers [ERRATUM du 09/06/2026 - Date du décret corrigée et annexes modifiées]
17/03/2026 - Circulaire 9685 - Minerval applicable à partir de l'année académique 2026-2027 - Conditions et modalités d'application
12/02/2026 - Circulaire n°2026-001 - Contribution supplémentaire dans l'enseignement supérieur dans les universités - Année académique 2026-2027 [Cette circulaire abroge la circulaire 2025-001 du 18/02/2025]
23/09/2025 - Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]
16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]
18/02/2025 - Circulaire n°2025-001 - Exemption de la contribution supplémentaire dans les universités - Année académique 2025-2026 [Cette circulaire abroge la circulaire 2024-001 du 05/11/2024]
05/11/2024 - Circulaire n°2024-001 - Droits d'inscription majorés et droits d'inscription spécifiques dans l'enseignement supérieur de plein exercice - Année académique 2024-2025 [Cette circulaire abroge la circulaire 2022-002 du 20/12/2022]
23/01/2024 - Circulaire 9139 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires de l'ESAHR, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9135 du 22/01/2024]
22/01/2024 - Circulaire 9135 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques
01/02/2023 - Circulaire 8829 - Enseignement de promotion sociale : conditions d'organisation d'unités d'enseignement ou activités de formation en enseignement hybride
05/09/2022 - Circulaire 8704 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7207 du 02/07/2019]
08/08/2022 - Circulaire 8681 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption du paiement du droit d'inscription spécifique (DIS) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7114 du 13/05/2019, 7751 du 23/09/2020 et 7846 du 23/11/2020]
23/02/2022 - Circulaire 8484 - WBE- Cumul dans l'enseignement entre pension de retraite et désignation ou possibilité pour certains membres du personnel d'être maintenus en activité de service delà de l'âge légal de la pension : Conditions, modalités, formulaires
30/09/2021 - Circulaire 8290 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement supérieur de plein exercice - Année académique 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7206 du 02/07/2019]
08/09/2021 - Circulaire 8252 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7207 du 02/07/2019 [46457]
02/07/2021 - Circulaire 8182 - Nouvelles conditions d'octroi de périodes-professeur supplémentaires pour la création de places supplémentaires en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire au 1er septembre 2021 - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8112 du 25/05/2021]
16/06/2021 - Circulaire 8144 - Covid-19 - Conditions sanitaires de la rentrée scolaire 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8119 du 27/05/2021 et 8120 du 27/05/2021]
23/11/2020 - Circulaire 7846 - Addendum à la circulaire n° 7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]
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