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25/03/2025 - Circulaire 9475 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9200 du 18/03/2024]
25/03/2025 - Circulaire 9476 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PART-APE/PTP dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9201 du 18/03/2024]
25/03/2025 - Circulaire 9474 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9199 du 18/03/2024]
09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]
09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]
29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]
28/09/2023 - Circulaire 9054 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8747 du 30/09/2022]
01/09/2023 - Circulaire 9013 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8669 du 11/07/2022]
01/09/2023 - Circulaire 9011 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8670 du 11/07/2022
01/09/2023 - Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022]
16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]
30/09/2022 - Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL: OS [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8264 du 20/09/2021]
29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021]
11/07/2022 - Circulaire 8668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 du 02/07/2021]
11/07/2022 - Circulaire 8669 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [ERRATUM1 du 18/07/2022 - Actualisation des puériculteurs - ERRATUM2 du 16/09/2022 - Actualisation du classement des puériculteurs] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8180 du 02/07/2021]
11/07/2022 - Circulaire 8670 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8181 du 02/07/2021]
20/05/2022 - Circulaire 8589 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2021 (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7538 du 10/04/2020]
20/05/2022 - Circulaire 8590 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LNC) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7537 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8048 du 14/04/2021]
03/05/2022 - Circulaire 8570 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8104 du 18/05/2021]
28/03/2022 - Circulaire 8521 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND MAT ORD LNC) [Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7535 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8036 du 25/03/2021]
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