Circulaires

05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]

31/03/2021 - Circulaire 8041 - Circulaire relative à l'acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7760 du 28/09/2020]

10/03/2021 - Circulaire 8007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Circulaire relative à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°56 du 11 février 2021 portant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit et à l'octroi de subventions exceptionnelles à l'ESAHR pour faire face aux dépenses liées à la crise COVID

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

09/03/2018 - Circulaire 6577 - Contrôle financier des établissements scolaires WBE

30/03/2017 - Circulaire 6129 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» (Articles 133 § 3 et 148 du Décret du 03/03/2004)

04/03/2016 - Circulaire 5642 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

11/05/2010 - Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010

06/05/2009 - Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaires et spécialisés en 2009

23/05/2008 - Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaire et spécialisé en 2008

02/05/2007 - Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques: agrément indicatif de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé en 2007

23/05/2006 - Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques : agrément indicatif de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé dès 2006

14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires

01/09/2003 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année budgétaire 2003

01/09/2003 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année budgétaire 2003. Application du décret du 30 juin 1998 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et des personnels auxiliaires d'éducation de l'Enseignement de promotion sociale

06/06/2002 - Circulaire - Application de l'article 21 du décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement en alternance tel qu'il a été modifié en dernier lieu par l'article 7 du décret-programme du 20 décembre 2001 portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le passage à l'euro, l'enseignement et les bâtiments scolaires

07/10/1998 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 98/99 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

25/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1997/1998