Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

14/04/2023 - Circulaire 8888 - Lancement de la nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement - Appel à candidatures - Ecoles [ERRATUM du 17/04/2023 - HORS Promotion sociale - modification de la page 4]

11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude

08/12/2021 - Circulaire 8384 - Création du nouveau service d'accompagnement individuel dans des situations de harcèlement créé par l'ASBL Infor Jeunes Bruxelles

30/06/2021 - Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]

26/02/2021 - Circulaire 7987 - Octroi de moyens supplémentaires permettant d'apporter un soutien éducatif et psycho-social renforcé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé

07/02/2018 - Circulaire 6523 - Identification des pratiques exemplatives en matière d'activités physiques, bien-être et santé dans les écoles fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé

02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)

15/01/2013 - Circulaire 4261 - Travailler collégialement au bénéfice d'un élève en difficulté - 2012-2013 (Namur - 20 février 2013)

25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(Réseau : CF)

20/04/2011 - Circulaire - Projet pilote cellule "Bien-être" - Appel à candidature

04/02/2011 - Circulaire - Projet pilote "Cellule bien-être" - Addenda (version word du formulaire d'inscription)

27/01/2011 - Circulaire - Projet pilote cellule Bien-Être

09/04/2009 - Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés

06/11/2006 - Circulaire - Sécurité / Bien-être : Calendrier d'une année scolaire en sécurité. Outils relatifs à la mise en place du système dynamique de gestion des risques dans les établissements scolaires

29/10/2004 - Circulaire - Sécurité et bien-être - Périodique trimestriel n° 16 - Octobre 2004

01/06/2003 - Circulaire - Sécurité et bien-être - Périodique trimestriel n° 12 - Juin 2003

15/09/1999 - Circulaire - Sécurité, Hygiène et Bien-Etre au Travail . Direction du SIPPT - Site Internet

16/02/1999 - Circulaire - Sécurité : Application de l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs relevant du comité XVII du Ministère de la Communauté française lors de l'exécution de leur travail

08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention