Circulaires

14/12/2022 - Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]

20/05/2021 - Circulaire 8108 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire (H/F/X) au Service des Classes de Dépaysement, des Partenariats Culture - Enseignement et des avantages sociaux - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 133)

07/11/2017 - Circulaire 6425 - Avantages sociaux - Années civiles 2016 et 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 6169 du 08/05/2017]

08/05/2017 - Circulaire 6169 - Avantages sociaux - Années civiles 2014 et 2015

11/08/2015 - Circulaire 5365 - Avantages sociaux - Années civiles 2012 et 2013 [Remplace la circulaire 4129 du 07/09/2012]

07/09/2012 - Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]

13/05/2011 - Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : LS)

22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : OS)

28/03/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2159 du 22 janvier 2008 «Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes»

04/02/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"

22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes

13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Officiel subventionné

13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Libre subventionné

13/01/2005 - Circulaire - Avantages sociaux - Année scolaire 2004-2005 et suivantes

19/02/2002 - Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

01/06/1960 - Circulaire - Tutelle sanitaire et avantages sociaux [Extrait d'un Recueil de "Circulaires ministérielles - Ministère de l'Instruction publique"]