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08/06/2026 - Circulaire 9738 - Informations relatives au tronc commun dans l’enseignement fondamental - Années scolaires 2025-2026 et 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9220 du 08/04/2024]
03/06/2026 - Circulaire 9732 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9529 du 12/06/2025]
21/05/2026 - Circulaire 9730 - Circulaire relative à la continuité des apprentissages et à l’organisation scolaire en cas de circonstances exceptionnelles
27/02/2026 - Circulaire 9671 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9382 du 21/11/2024]
12/02/2026 - Circulaire 9660 - Modernisation de l’équipement pédagogique dans les écoles d’enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2026
12/01/2026 - Circulaire 9635 - Complément au 11e Appel à collaboration – Enseignement pour Adultes : Actualisez, enrichissez et mutualisez ! [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8391 du 15/12/2021, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024]
01/12/2025 - Circulaire 9624 - 11e Appel à collaboration - Enseignement pour Adultes : créez, actualisez et mutualisez ! [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024] [Cette circulaire complète la circulaire 9579 du 02/09/2025]
07/11/2025 - Circulaire 9618 - Appel à projets – Expérimentation d’outils d’intelligence artificielle (IA) en soutien aux apprentissages fondamentaux – lire, écrire, calculer
15/09/2025 - Circulaire 9585 - Happi : Mise à disposition de la plateforme d’apprentissage en ligne aux établissements de l’Enseignement pour Adultes
02/09/2025 - Circulaire 9579 - 10e Appel à collaboration - Enseignement pour Adultes hybride : créez, développez, mutualisez ! [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024]
30/04/2025 - Circulaire 9497 - Programme OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2025-2026 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l’ensemble des élèves. En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l’Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9240 du 17/04/2024]
25/02/2025 - Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale [ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]
27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
20/12/2024 - Circulaire 9397 - Circulaire relative au neuvième appel à collaborations pour la création et la mutualisation de séquences d'apprentissage hybride [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8391 du 15/12/2021, 8639 du 17/06/2022 et 8797 du 20/12/2022]
10/12/2024 - Circulaire 9390 - E-classe dans l’enseignement de promotion sociale : un levier pour l’hybridation des apprentissages [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7078 du 03/04/2019 et 8442 du 25/01/2022]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
17/04/2024 - Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]
15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en prévision du 2ème bilan de synthèse] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
02/02/2024 - Circulaire 9147 - Formation au Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)
05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]
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