Circulaires

22/10/2020 - Circulaire 7799 - PROLONGATION des DÉLAIS - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affect(e) à l'Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général des Affaires transversales - Cellule DDRS (gestion des DIMONA et déclarations de risques sociaux des secteurs chômage et INAMI) pour les personnels de l'Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7653 du 08/07/2020]

11/06/2019 - Circulaire 7177 - SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences - Dispositifs de chauffage - Prescriptions de sécurité

22/05/2000 - Circulaire - Institut belge des services postaux et des télécommunications - Changement au plan de numération - Adaptation et reprogrammation des appareils de téléphonie

22/05/2000 - Circulaire - Institut belge des services postaux et des télécommunications. Changement au plan de numérotation. Adaptation et reprogrammation des appareils de téléphonie

23/04/1996 - Circulaire - Sécurité : Installations de levage dans les salles de spectacles. Usage d'appareils de levage destinés à maintenir la charge en hauteur au-dessus des personnes

25/01/1995 - Circulaire - Exonération du paiement de la redevance télévision pour appareils installés dans les établissements d'enseignement secondaire subventionnés

05/01/1995 - Circulaire - Exonération du Paiement de la Redevance télévision pour Appareils installés dans les Etablissements d'Enseignement préscolaire et primaire subventionnés

14/04/1983 - Circulaire - Sécurité des appareils électriques installés dans les cabines de haute tension - Obligations prescrites par la Réglementation générale de la Protection du travail