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25/02/2025 - Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale [ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]
27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
04/07/2023 - Circulaire 8969 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7622 du 19/06/2020]
17/01/2022 - Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)
01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]
09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]
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