190 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
07/03/2007 - Circulaire ministérielle n° 2/2007 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
26/02/2007 - Circulaire - Composition des jurys de qualification
28/06/2006 - Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15C)
28/06/2006 - Circulaire - Composition des jurys de qualification (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15E)
21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
01/03/2006 - Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement spécialisé de forme 3
24/01/2006 - Circulaire - Composition des jurys de qualification
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
02/06/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
19/04/2005 - Circulaire - Modèles des certificats de qualification
07/03/2005 - Circulaire - Composition des jurys de qualification - Année scolaire 2004-2005
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
26/04/2004 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
04/12/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Insertion de nouvelles situations d'apprentissage dans les programmes d'histoire relatifs aux : - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire général et technique de transition (50/2000/240); - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire technique de qualification (193/2002/248B); - 3e degré de l'enseignement secondaire professionnel (229P/2003/249)
20/05/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
05/02/2001 - Circulaire - Modèles de composition de jury de qualification
20/12/1999 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys
13/10/1995 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys
30/04/1993 - Circulaire - Directives administratives concernant la présentation des certificats de qualification et d'études et leur envoi à l'Administrations - Procés-verbaux
30/04/1992 - Circulaire - Brevets de l'Ecole professionnelle du cycle complémentaire, section nursing et certificats de qualification de sixième année de l'enseignement seconfaire subdivision : Puériculture
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice