195 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
08/03/1999 - Circulaire - Sections ou options groupées "Hôtellerie"
27/02/1997 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
02/02/1996 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" (valeur marchande ordinaire des repas)
03/03/1995 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
28/02/1995 - Circulaire - Intervention des employeurs dans le prix de la carte train 1° et 2° classe pour ouvriers et employés ( 01/02/1995) - Tarif S.N.C.B. au 01/02/1995 - Quota kilométrique
21/02/1995 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
03/06/1993 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les prix des transports en commun
11/02/1993 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisées par la Communauté française
01/10/1992 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
10/10/1991 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
04/03/1991 - Circulaire - Titres-repas - Utilisation et comptabilisation dans les restaurants scolaires
15/02/1991 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes
17/10/1990 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
20/08/1990 - Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats
09/08/1990 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice