178 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
22/04/2002 - Circulaire - Documents soumis à la Commission d'homologation - Enseignement de plein exercice
14/11/2001 - Circulaire - Passage à l'Euro: conséquences sur le délai d'envoi des documents relatifs aux demandes de subvention-traitement.
05/06/2001 - Circulaire - Profession parentale sur les documents scolaires
10/01/2001 - Circulaire - Personnel de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française - Document D.G.T.
08/06/2000 - Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation
22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
17/11/1995 - Circulaire - a) Modification de l'annexe n° 7/07 relative au document de paiement des membres du personnel temporaire de l'enseignement préscolaire et primaire, cf. circulaire n° 7, volume 1, des circulaires pour l'année scolaire 1995-1996, du 7 juin 1995 b) Modification des formulaires relatifs aux absences pour cause de maladie, cf. circulaire réf. 17/70/1919T/YC du 3/10/95; c) Rappel des dispositions de l'arrêté du 28 février 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatives au contrôle des absences des membres du personnel enseignant, cf. circulaire MM/JK/95/88 du 01/09/95
18/05/1995 - Circulaire - Circulaire ministérielle n°18 de Mme la Ministre-Présidente du Gouvernement de la Communauté française [Publicité de l'Administration]
30/01/1995 - Circulaire - Documents A 12
28/01/1993 - Circulaire - Fourniture de documents administratifs
22/01/1993 - Circulaire - Fourniture de documents administratifs
12/05/1992 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n° 20 relative aux documents annuels à adresser aux membres de l'inspection de l'enseignement spécial - Année scolaire 1990-1991 [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2]]
01/08/1990 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire - Circulaires pour l'année 1990-1991 - VOLUME II - Apprentissage d'une seconde langue dans l'Enseignement fondamental : 1. Enquête menée dans l'école primaire - 2. Circulaire ministérielle n° 11 - Echange linguistisque entre classes primaires des trois communautés du pays - 3. Rapport de la commission "Seconde Langue" (CSL) - 4. Circulaire ministérielle n°12 - Organisation du cours de seconde langue dans l'enseignement primaire - 5. Circulaire ministérielle n°13 - Echanges intercommunautaires d'enseignants de seconde langue (L2) - 6. Circulaire ministérielle n°14 - Nouvelles mesures tendant à favoriser l'apprentissage d'une seconde langue - 7. Informations complémentaires - Programmes - Documents
23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale
28/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations
05/04/1982 - Circulaire - Conservation des archives comptables des établissements scolaires de l'Etat
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice