27/12/2004 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2005-2006
27/12/2004 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2005-2006
24/06/2004 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
09/01/2004 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2004-2005 - A partir du 1er septembre 2004
09/01/2004 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2004-2005
15/12/2003 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
30/09/2003 - Circulaire du 3 juin 2003 - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 : Organisation, structures, encadrement - Erratum
03/06/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
19/12/2002 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. Modification de la circulaire du 02 décembre 2002
09/12/2002 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2003-2004
02/12/2002 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. A partir du 01 septembre 2003
28/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement (modifications)
02/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement
26/02/2001 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
22/06/2000 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2000-2001 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement
12/05/1998 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1998-1999 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
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