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03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
19/11/2001 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
14/04/2001 - Circulaire - Prolongation au 30 juin 2001 de dispenses de fréquentation de la piscine de la circulaire "L'évaluation des risques de la pollution atmosphérique urbaine chez les enfants bruxellois" du 19 janvier 2001
27/10/1993 - Circulaire relative à l'exécution de l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions auxquelles l'obligation scolaire peut être remplie dans le groupe des institutions publiques de protection de la jeunesse, à régimes ouvert et fermé, de la Communauté française (Txt 65)
18/05/1993 - Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice
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