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07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011
07/01/2010 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)
10/07/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation aux normes relatives à la taille des classes
01/07/2009 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel
29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
12/01/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010
12/01/2009 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2009-2010 (Pour l'enseignement secondaire)
28/10/2008 - Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation
16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance
04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
24/06/2008 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Année scolaire 2008-2009 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française
18/01/2008 - Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Organisation générale de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (379/2007/259)
11/01/2008 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009
11/01/2008 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009
12/07/2007 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
09/07/2007 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2007/2008 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
06/06/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement
22/12/2006 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2007-2008
15/12/2006 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008
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