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19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Construction. Groupes professionnels : Bois, construction - gros œuvre, équipement du bâtiment, maintenance et parachèvement du bâtiment. Première et deuxième phases. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Première phase. Cours: - Technologie, hygiène et sécurité; - Travaux pratiques cuisine, salle, maintenance des locaux et matériels. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Groupe professionnel: Restauration. deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Service aux personnes. Première phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur : Service aux personnes. Groupe professionnel: Services sociaux et familiaux. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel: Boulangerie-Pâtisserie. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel: Boulangerie-Pâtisserie. Première phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Habillement-Textile. Groupe professionnel: Habillement Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
15/06/2005 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 14)
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 14 : Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs
24/10/2003 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 14)
23/01/2003 - Circulaire - Sécurité : Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations : Comité de secteur 17
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2002-2003
12/03/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Offre d'un minimum de 300 places de formation en entreprise dans le secteur industrie.
25/10/2001 - Circulaire - Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur IX (Etablissements scolaires et assimilés)
08/10/2001 - Circulaire - Sécurité : Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur XVII
05/09/2001 - Circulaire 140 - Médecine du travail : Dispositions applicables dans les établissements et aux membres du personnel relevant du Comité de secteur 9 du Ministère
12/02/2001 - Circulaire - Projet-pilote pour l'année scolaire 2000-2001. Prise en charge de mineurs d'âge pendant des périodes assimilables à des périodes de fréquentation scolaire - Complémentarité entre le secteur de l'enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse
05/01/2001 - Circulaire - Formation des enseignants du secteur automobile
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice