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17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
29/06/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures
13/01/2009 - Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
09/10/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
18/09/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
25/03/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
07/01/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
02/10/2007 - Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
29/05/2007 - Circulaire - Deux conventions de partenariat entre le FOREM et l'enseignement de Promotion sociale dans le cadre du Plan Marschall: - dans le cadre du plan de lutte contre les pénuries sur le marché de l'emploi; - dans le cadre du Plan Langues
23/03/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée
23/11/2006 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 418/05 du 8 septembre 2005 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
17/10/2006 - Circulaire - Tri des déchets dans les écoles primaires francophones de la région de Bruxelles-Capitale - Convention entre la Communauté française, la Région de Bruxelles-Capitale et l'Agence Bruxelles-Propreté
12/01/2006 - Circulaire - Base de données de référence d'outils à propos de la Convention internationale des droits de l'enfant
08/09/2005 - Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
08/11/2004 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 406/03 du 15 juillet 2003 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
22/04/2004 - Circulaire - Information sur les dispositions de la Convention cadre entre la Région wallonne et la Communauté française relative à l'amélioration du lien entre la formation initiale et la formation professionnele
04/03/2004 - Circulaire - Conventions et commissions de soutien à l'intégration scolaire
19/02/2004 - Circulaire 775 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
09/01/2004 - Circulaire - Séance d'information sur la création de conventions entre l'école, le service d'aide à l'intégration de la Région wallonne et le jeune porteur d'un handicap
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