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26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion
22/08/2007 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé. Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15A)
31/07/2007 - Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
28/06/2006 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé. Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15A)
04/07/2005 - Circulaire - Attestation d'admission en deuxième phase au 1er septembre 2005
15/06/2005 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé : Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 15)
07/09/2004 - Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 15 : Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur
24/10/2003 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2001-2002
22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
18/05/1992 - Circulaire - Admission aux subventions - Formalités
05/07/1990 - Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance
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