10548 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
10/06/1987 - Circulaire - Organisation de la 7ème année de l'enseignement secondaire professionnel
09/06/1987 - Circulaire - Enseignement secondaire expérimental à horaire réduit - Formule de certificat de qualification
08/06/1987 - Circulaire - Année scolaire 1987-1988 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi et des emplois vacants
03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis
01/06/1987 - Circulaire - L'éducation physique à l'école primaire
28/04/1987 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1987-1988
28/03/1987 - Circulaire - Sécurité sur les lieux de travail. Equipe de première intervention (E.P.I.)
20/03/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs
04/03/1987 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1987-1988
20/01/1987 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs
15/01/1987 - Circulaire - Action du service social en cas de mise en disponibilité pour maladie
12/12/1986 - Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs
01/12/1986 - Circulaire - Le contrôle des subventions par l'inspection des Finances
30/10/1986 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
30/10/1986 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôle annuel par un organisme agréé des installations de gaz (article 52,11 du R.G.P.T.) - Règlement Général de la Protection du Travail
20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
08/09/1986 - Circulaire - Bureau des traitements
08/09/1986 - Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat
04/09/1986 - Circulaire - Programme du cours d'histoire - Instructions
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice