Circulaires

20/04/1966 - Circulaire - Cycle d'observation et d'orientation et études moyennes générales du degré inférieur et du degré supérieur - Horaire - Cotation

17/11/1964 - Circulaire - Classes de plein air

31/08/1964 - Circulaire - Professeurs de pratique professionnelle dans l'enseignement technique de plein exercice - Réduction du nombre d'heures de prestations [Réf. : Instruction E.T. X 40]

31/08/1964 - Circulaire - Professeurs de pratique professionnelle dans les établissements d'enseignement technique de plein exercice de l'Etat - Réduction du nombre d'heures de prestations [Réf. : 3/146]

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

12/11/1963 - Circulaire - Normes de dédoublement et modalités de fixation des prestations dans les écoles et sections de Nursing - Application du statut pécuniaire actuellement en vigueur (A.R. du 15 avril 1958 et du 15 mai 1958 modifié notamment par l'A.R. du 26 mars 1962) [Réf. : Instruction ET Z 50 - Classement 614-640]

11/09/1963 - Circulaire - Organisation des "classes de neige"

08/05/1963 - Circulaire - Organisation de voyages et d'excursions scolaires pour les élèves fréquentant les écoles et sections de niveaux primaire et secondaire(inféieur et supérieur) [REF. : Circulaire n° 4/107]

22/01/1963 - Circulaire - Organisation des classes dites "de neige"

28/08/1962 - Circulaire - Formules pour l'octroi des subventions de fonctionnement - Année scolaire 1962-1963 - Arrêté royal du 14 mars 1961

06/08/1962 - Circulaire - Professeurs laîcs de religion dans l'enseignement officiel - Création de quatre instituts supérieurs de sciences religieuses

10/07/1962 - Circulaire - Subventionnements de fonctionnement

10/07/1962 - Circulaire - Subventionnements de fonctionnement

25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Enseignement musical]

25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Architecture et Arts plastiques]

01/03/1961 - Circulaire - Demandes de subventions d'équipement

18/07/1960 - Circulaire - Voyages scolaires [REF. : E.M. 1re Direction - n° 61/60]

01/06/1960 - Circulaire - Tutelle sanitaire et avantages sociaux [Extrait d'un Recueil de "Circulaires ministérielles - Ministère de l'Instruction publique"]

22/07/1959 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien