18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
15/04/2009 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appels à projets 2008-2009
10/04/2008 - Circulaire - Equipement pédagogique des établissements d'enseignement qualifiant - Appel à projets 2008
31/10/2007 - Circulaire - Qualité des équipements pédagogiques mis à disposition de l'enseignement qualifiant
24/05/2007 - Circulaire - Equipes mobiles et médiation scolaire
22/03/2007 - Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2006-2007
09/10/2006 - Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant
01/09/2006 - Circulaire - Application des arrêtés royaux relatifs à l'utilisation des équipements de protection individuelle (E.P.I.) et à l'utilisation des équipements de travail pour les travaux en hauteur
16/05/2006 - Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant
02/05/2006 - Circulaire - Equipement informatique et mission d'orientation des centres P.M.S.
22/02/2006 - Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2005-2006
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Construction. Groupes professionnels : Bois, construction - gros œuvre, équipement du bâtiment, maintenance et parachèvement du bâtiment. Première et deuxième phases. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
15/03/2005 - Circulaire - Equipement technique et professionnel des écoles bruxelloises 2005
15/03/2005 - Circulaire - Equipement technique et professionnel des écoles wallonnes 2005
19/11/2004 - Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire
06/05/2004 - Circulaire - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire - Année scolaire 2003-2004 et suivantes
21/04/2004 - Circulaire - Equipement technique et professionnel des écoles bruxelloises 2004
21/04/2004 - Circulaire - Equipement technique et professionnel des écoles wallonnes 2004
03/10/2003 - Circulaire - Equipement technique et professionnel des écoles wallonnes
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