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26/09/2011 - Circulaire 3739 - Formation en cours de carrière pour l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF/LS/OS)
26/09/2011 - Circulaire 3735 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
20/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte, dans le cadre de la sanction des études, des titres de compétence du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale (Réseaux : Tous)
18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes (Réseaux : OS-LS - Niveau : secondaire ordinaire)
14/07/2011 - Circulaire 3660 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes (Réseau : CF - Niveau : SEC ORD)
14/07/2011 - Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD)
11/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS - LS)
11/07/2011 - Circulaire - Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Inscription et enregistrement
06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
31/05/2011 - Circulaire 3590 - Organisation de l'exercice 2011/2012 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
27/05/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 (Niveau : Ecoles supérieures des Arts)
09/11/2010 - Circulaire - Attestations de réussite aux formations aux fonctions de directeur
29/09/2010 - Circulaire - Attestations de réussite aux formations aux fonctions de directeur
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes (Réseau : CF)
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes (Pour l'enseignement spécialisé)
20/09/2010 - Circulaire 3306 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes (Réseaux : OS-LS)
05/07/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
14/06/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (Réseaux : OS-LS)
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