112 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
14/06/2006 - Circulaire - "Renforcer le dialogue écoles-familles": …Et informer à propos des allocations et prêts d'études
29/04/2003 - Circulaire d'information concernant les prêts et les allocations d'études
09/01/2003 - Circulaire - Nouvelle législation aux allocations familiales
15/10/2002 - Circulaire 407 - Allocations familiales relatives au personnel engagé à titre contractuel dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Brevet d'attributaire
06/05/2002 - Circulaire - Paiement des allocations familiales - suppression des assignations postales
01/03/2002 - Circulaire - Modification de la procédure d'introduction des demandes d'allocations d'études secondaires et supérieures
20/01/1995 - Circulaire - Reprise par l'O.N.A.F.T.S. du paiement des allocations familiales du personnel définitif
12/03/1993 - Circulaire n° 521 - Article 51, §4 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés - Double placement en famille d'accueil et en institution (Txt 41)
12/03/1993 - Circulaire - Allocations familiales en faveur des apprentis
06/03/1992 - Circulaire n° 509 - Allocations familiales en faveur des enfants placés, conformément aux articles 51, §3, 7° et 70 L.C. (Txt 40)
31/08/1990 - Circulaire - Allocations familiales des agents temporaires nommés à titre définitif après le 1er avril 1990 - Numéros nationaux
10/09/1975 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Allocation pour prestations irrégulières
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice