96 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
01/06/1993 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice
24/05/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens
18/05/1993 - Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice
01/04/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
12/03/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
19/02/1993 - Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
26/11/1992 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
24/08/1990 - Circulaire - Options semblables dans l'enseignement secondaire de type 1 - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990
09/08/1990 - Circulaire - Options semblables dans l'enseignement secondaire de type 1 - Année scolaire 1990-1991
10/07/1990 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et enseignement supérieur social du 3e degré - Minerval
10/07/1990 - Circulaire - Enseignement supérieur de type long - Droit d'inscription
22/03/1990 - Circulaire - Congé de maternité survenant pendant un autre type de congé
20/08/1985 - Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère
22/05/1985 - Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II
14/09/1978 - Circulaire - Elèves relevant des types 3 et 5 - Détermination des prestations des logopèdes
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice