Circulaires

14/09/2006 - Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé pour l'année 2006/2007

08/09/2006 - Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapports des centres psycho-médico-sociaux. Envoi des rapports d'activités

28/06/2006 - Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 13)

26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet

15/06/2005 - Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 13)

08/06/2005 - Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités des CPMS

13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 13 : Liste des organismes à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial

09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)

12/02/2004 - Circulaire - Rapport final de la consultation des enseignants et enseignantes du fondamental ordinaire - Année scolaire 2003-2004

14/10/2003 - Circulaire - Liste des organismes à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 13)

25/09/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement fondamental - Année 2002-2003

21/08/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement spécial - Année 2002-2003

22/07/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire - Année 2002-2003

07/04/2003 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice tel que modifié - A partir de l'année scolaire 2002-2003

19/06/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - Volume 1 - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003

14/06/2002 - Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités

10/06/2002 - Circulaire - Membres du personnel enseignant (et assimilé) désignés à titre temporaire ou à titre temporaire prioritaire - Rapport sur la manière de servir

10/10/2000 - Circulaire - Rapport annuel d'activités dans l'enseignement fondamental ordinaire

29/12/1992 - Circulaire - Rapport du Conseil Supérieur de Guidance