Circulaires

27/10/2016 - Circulaire 5935 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant - OFF SEC [Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6167]

27/10/2016 - Circulaire 5937 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Enseignement fondamental officiel subventionné
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6169]

26/10/2016 - Circulaire 5932 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements subventionné de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2016-2017 (PROMSOC SUP + ESAHR)
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6164]

21/10/2016 - Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant (SEC LIBRE) [Remplace la circulaire 5385 du 26/08/2015]
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6158]

20/10/2016 - Circulaire 5921 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (fondamental libre) [Remplace la circulaire 5381 du 24/08/2015] [Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6153]

26/09/2016 - Circulaire 5889 - Déclaration des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2016 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté - Précisions aux Circulaires n° 5821 et 5822

24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

12/02/2016 - Circulaire 5608 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargés de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants [Réseau : LS - Niveau : PROMSOC] [Remplace la circulaire 5146 du 02/02/2015]

12/02/2016 - Circulaire 5609 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargés de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 5148 du 03/02/2015]

09/12/2015 - Circulaire 5521 - Circulaire pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2015-2016 [Remplace la circulaire 4997 du 22/09/2014]

04/09/2015 - Circulaire 5394 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - SEC-OS [remplace la circulaire 4996 du 19/09/2014]

04/09/2015 - Circulaire 5395 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - FOND-OS [Remplace la circulaire 4994 du 18/09/2014]

04/09/2015 - Circulaire 5396 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 4978 du 03/09/2014]

26/08/2015 - Circulaire 5385 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 4990 du 12/09/2014]

25/08/2015 - Circulaire 5381 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

03/02/2015 - Circulaire 5148 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : OS - Niveau : PROMSOC]

02/02/2015 - Circulaire 5146 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - Niveau : PROMSOC]

14/11/2014 - Circulaire 5061 - Perte de la priorité «article 14» en cas de refus d'une affectation prioritaire

19/09/2014 - Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015

18/09/2014 - Circulaire 4994 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants