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11/02/2013 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année scolaire 2012-2013 - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection - Article 94 : Fonctions de promotion
21/01/2013 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone
21/01/2013 - Circulaire 4273 - Personnel administratif - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Complément d'informations à la circulaire 4263 (Réseau : FWB - Niv : FOND-SEC-ORD-SPEC)
16/01/2013 - Circulaire - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année 2013-2014
16/01/2013 - Circulaire - Personnel administratif - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone
01/10/2012 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50§3 de l'arrêté du 22 mars 1969)
01/10/2012 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969)
31/01/2012 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : CF)
16/01/2012 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation
13/01/2012 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation
06/01/2012 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)
05/01/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection
06/10/2011 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50§3 de l'arrêté du 22 mars 1969) - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : CF)
03/10/2011 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969) - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2010-2011 (Réseau : CF)
19/01/2011 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation (Application des articles 210, 225 et 347 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française) (Réseau : CF)
14/01/2011 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation [Changement d'affectation dans un emploi vacant et changement d'affectation provisoire dans un emploi non vacant pour les membres du personnel administratif, nommés à titre définitif et titulaires d'une fonction de recrutement ou d'une fonction de promotion] (Réseau : CF)
10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection (Réseau : CF)
01/10/2010 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50§3 de l'arrêté du 22 mars 1969)
01/10/2010 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969) - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : CF)
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