Circulaires

24/11/2006 - Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

14/03/2006 - Circulaire 1396 - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental ou de l'assistance médicale d'un membre du ménage ou de la famille

09/02/2004 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la réprésentation des parents et des élèves

15/12/2003 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation parentale

27/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation - Erratum à la circulaire du 13 novembre 2003 n° 182

13/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation

11/09/2003 - Circulaire - Relations Ecole - Familles : Journée européenne des Parents et de l'Ecole

08/08/2003 - Circulaire 583 - Congé de maternité - Congé parental - Pauses d'allaitement - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

20/06/2003 - Circulaire - Brochure "Danse avec les poux" - Informations sur la pédiculose à l'attention des parents d'élèves

19/03/2003 - Circulaire - Nouvelles journées de formation relatives à l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire

10/02/2003 - Circulaire - Formation relative à l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire

12/09/2002 - Circulaire - Relations Ecole-Familles: première Journée européenne des Parents et de l'Ecole, recherche-action sur la Participation dans l'Ecole & relance des Conseils de Participation - Année scolaire 2002-2003

01/09/2002 - Circulaire - Première journée européenne des parents et de l'école, le Mardi 8 octobre 2002

19/03/2002 - Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

24/09/2001 - Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002

05/06/2001 - Circulaire - Profession parentale sur les documents scolaires

09/11/1993 - Circulaire n°1 bis - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 72)

09/11/1993 - Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)

24/03/1993 - Circulaire - Diffusion dans les écoles de coupons-réponses au profit de sociétés commerciales, telles que l'encyclopédie UNIVERSALIS, SOVEL, EUROLIVRES…, en vue de démarcher au domicile des parents des élèves

06/01/1993 - Circulaire - Droits de contrôle de la scolarité par les parents séparés