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06/01/2017 - Circulaire 6011 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Annule et remplace la circulaire 5578 du 28/01/2016]
07/11/2016 - Circulaire 5948 - Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu'aux demandes de dérogation(s) - FE integration [Annule et remplace la circulaire 5760 du 08/06/2016]
24/08/2016 - Circulaire 5846 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : ESAHR]
16/08/2016 - Circulaire 5837 - PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement - ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - ADDENDUM à la circulaire n°5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice
16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]
30/06/2016 - Circulaire 5797 - Organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2016-2017 : TOME 1 [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5262 et 5263 du 18/05/2015]
14/06/2016 - Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015]
09/06/2016 - Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE] [Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5992]
08/06/2016 - Circulaire 5760 - Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu'aux demandes de dérogation(s) - FE intégration
10/05/2016 - Circulaire 5710 - Circulaire relative aux titres et dérogations concernant les fonctions exercées en immersion linguistique
04/03/2016 - Circulaire 5642 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles
01/03/2016 - Circulaire 5631 - Dérogation d'emploi de personnel auxiliaire d'éducation dans les établissements scolaires
11/02/2016 - Circulaire 5607 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5187 du 04/03/2015]
03/08/2015 - Circulaire 5361 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]
23/07/2015 - Circulaire 5354 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation - Erratum circulaire 5283 du 10/06/2015 [Erratum circulaire 5283 du 10/06/2015]
30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]
09/06/2015 - Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]
04/03/2015 - Circulaire 5187 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014]
19/12/2014 - Circulaire 5097 - Évaluation et vérification de la mise en œuvre des dispositions régissant la taille des classes à l'intention du Gouvernement - Articles 23bis §7 et 23 ter du Décret du 29 juillet 1992, portant organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire 4925 du 07/07/2014 - t.1 - Dépassement(s) et/ou dérogation(s) - Classes des 2e et 3e degrés - Années scolaires 2013-2014 & 2014-2015
12/11/2014 - Circulaire 5057 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4554 du 11/09/2013]
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