17/03/2016 - Circulaire 5657 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5201 du 16/03/2015]
17/03/2016 - Circulaire 5660 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)[Remplace la circulaire 5202 du 16/03/2015]
11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
11/06/2015 - Circulaire 5287 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire 4921 du 07/07/2014]
04/06/2015 - Circulaire 5277 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU
04/06/2015 - Circulaire 5278 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU - Aspect technique [Cette circulaire annule et abroge la circulaire 4768 du 7/03/2014]
18/03/2015 - Circulaire 5209 - Erratum à la circulaire 5201 du 16/03/2015 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LC - Année scolaire 2015-2016
18/03/2015 - Circulaire 5210 - Erratum à la circulaire n°5202 du 16/03/2015 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - OS
16/03/2015 - Circulaire 5200 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LNC - Année scolaire 2015-2016
16/03/2015 - Circulaire 5201 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LC - Année scolaire 2015-2016
16/03/2015 - Circulaire 5202 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - OS - Année scolaire 2015-2016
07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]
12/06/2014 - Circulaire 4868 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission «Certification par unités d'acquis d'apprentissage»
13/03/2014 - Circulaire 4774 - Erratum à la circulaire n° 4765 du 06/06/2014 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
07/03/2014 - Circulaire 4768 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU
06/03/2014 - Circulaire 4763 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 - LC (Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD)
06/03/2014 - Circulaire 4764 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 - LNC (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD)
06/03/2014 - Circulaire 4765 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
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