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CIRCULAIRE
| N°13590
30/07/1987
- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(41)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(41)
Réseaux
Communauté française
(38)
Ens. subventionné provincial
(38)
Ens. subventionné communal
(38)
Ens. libre non confessionnel
(34)
Ens. libre confessionnel
(22)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(28)
Fondamental primaire (PRIM)
(23)
Fondamental maternel (MAT)
(15)
Fondamental (FOND)
(14)
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Ordinaire (ORD)
(31)
Spécialisé (SPEC)
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(8)
Promotion sociale (PROMSOC)
(8)
Artistique (ART)
(2)
Horaires
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Promotion Sociale (PROMSOC)
(7)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(7)
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Centre psycho-médico-social (CPMS)
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Enseignement en général
(32)
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(16)
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(12)
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