398 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial. Enseignement organisé par la Communauté française
24/09/2001 - Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002
05/06/2001 - Circulaire - Recours contre les décisions des conseils de classe
12/01/2000 - Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse
18/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation
10/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation
08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention
01/02/1995 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale organisé par la Communauté française - Création du Conseil de coordination et des Conseils de zone de l'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
09/11/1994 - Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)
09/11/1993 - Circulaire n°1 bis - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 72)
09/11/1993 - Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)
28/01/1993 - Circulaire - Présidence belge du Conseil de la Communauté européenne - Octroi d'un label à des manifestations organisées dans les écoles
06/01/1993 - Circulaire - Présidence belge du Conseil de la Communauté européenne - Octroi d'un label à des manifestations organisées dans les écoles
29/12/1992 - Circulaire - Rapport du Conseil Supérieur de Guidance
02/12/1992 - Circulaire - Arrêts du Conseil d'Etat - En cause le recours en référé administratif de deux candidats refusée en première session par le jury des sciences commerciales - Rejet de la demande de suspension de la décision du jury introduite par les requérants
16/06/1992 - Circulaire n°1 - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 71)
12/07/1984 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]
08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice