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12/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 1997/1998 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
29/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service ( A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1996/1997 (Communauté française)
14/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Complément à ma circulaire B/97 du 20 septembre 1996
20/09/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
22/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23 mai 1967 et 10 novembre 1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1995-1996
07/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Année budgétaire 1995-1996 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
04/10/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
14/04/1995 - Circulaire - Nomination définitive ou engagement à titre définitif : Calcul de l'expérience utile [Transmission de la circulaire du 22/03/1995]
22/03/1995 - Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux
21/02/1995 - Circulaire - Obligation scolaire : Mise en place du contrôle de l'inscription scolaire au moyen des cartes à code à barres - Phase I : transmission de fichiers d'élèves sur disquettes
31/01/1995 - Circulaire - Contrôle de l'inscription scolaire - Transmission des listes d'élèves en âge d'obligation scolaire domiciliés dans une commune flamande
09/12/1992 - Circulaire - Procédure de transmission des diplômes à l'administration
14/08/1990 - Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991
14/07/1988 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
28/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations
15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires
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Aide à la jeunesse
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