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17/03/2003 - Circulaire - Précisions concernant le point II de la circulaire n° 000440 du 8 janvier 2003 relative aux membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur et à l'accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
12/03/2003 - Circulaire - Procédure de recouvrement pour les droits constatés de pension des internes
10/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004
06/03/2003 - Circulaire - Procédure d'introduction d'une demande d'écartement dans le cadre de la protection de la maternité (pour les travailleuses enceintes et allaitantes)
01/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004
13/02/2003 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2003
03/02/2003 - Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale - (vigueur au 01 février 2003)
16/01/2003 - Circulaire - Promotion de spectacles pour les élèves de l'Enseignement secondaire durant le deuxième trimestre de l'année scolaire 2002-2003
08/01/2003 - Circulaire - 1) Membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur. 2) Accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
19/12/2002 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. Modification de la circulaire du 02 décembre 2002
16/12/2002 - Circulaire - Sex'Etera, outil de Prévention pour les jeunes en Province de Liège
09/12/2002 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2003-2004
02/12/2002 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. A partir du 01 septembre 2003
30/10/2002 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Aide pour pour une démarche d'amélioration continue de la sécurité dans les écoles
15/10/2002 - Circulaire 406 - Fonds des Bâtiments scolaires de l'Enseignement officiel subventionné (F.B.S.E.O.S.) - Service à gestion séparée - Nouvelle procédure pour l'octroi de subvention [RES : OS - NIV : TOUS sauf UNIV]
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française. Année scolaire 2002-2003
07/10/2002 - Circulaire - Interruption de la carrière professionnelle. Modifications apportées à la législation: - suppression de l'obligation de remplacement; - suppression de l'interruption partielle de la carrière professionnelle à quart-temps pour donner des soins palliatifs. Nouveaux formulaires de demande
16/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2002-2003
09/09/2002 - Circulaire - Label pour une production socialement responsable - Annexe
05/09/2002 - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003
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