50 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
22/03/2007 - Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2006-2007
14/09/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation
22/02/2006 - Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2005-2006
06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale. Codification des sections et unités de formation
30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation
02/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Sections de régime 2 incluant les cours de connaissances de gestion
15/02/2001 - Circulaire - Sections ou options groupées "Hôtellerie"
08/03/1999 - Circulaire - Sections ou options groupées "Hôtellerie"
27/02/1997 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
02/02/1996 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" (valeur marchande ordinaire des repas)
03/02/1995 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
08/02/1994 - Circulaire PS 283/94 - Enseignement de promotion sociale : - Les conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale - Les dispositions applicables à toutes les sections qui font l'objet d'un financement extérieur
26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
01/10/1992 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
30/04/1992 - Circulaire - Brevets de l'Ecole professionnelle du cycle complémentaire, section nursing et certificats de qualification de sixième année de l'enseignement seconfaire subdivision : Puériculture
10/10/1991 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
15/02/1991 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
17/10/1990 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
25/06/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice