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12/07/2022 - Circulaire - Circulaire relative à la politique télécom spécifique du Ministère Fédération Wallonie-Bruxelles
15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]
29/11/2021 - Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]
18/06/2021 - Circulaire 8149 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace les circulaires 7319 du 25/09/2019 et 7655 du 08/07/2020]
29/01/2021 - Circulaire 7939 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction d'Exploitation des données (H/F/X) - Traitements et analyses de données [Référence DGPSE/CM/DED/2020/001]
11/12/2020 - Circulaire 7872 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction d'Exploitation des données (H/F/X) - Traitements et analyses de données (Référence : DGPSE/CM/DED/2020/001) [ERRATUM du 14/12/2020 : Ajout de destinataires]
07/12/2020 - Circulaire 7866 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service de l'enseignement spécialisé - Déploiement de l'application informatique spécifique aux établissements scolaires d'enseignement spécialisé à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 122)
05/11/2020 - Circulaire 7823 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction d'Exploitation des données (H/F/X) - Traitements et analyses de données [Références : DGPSE/CM/DED/2020/001]
09/10/2020 - Circulaire 7789 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service de l'enseignement spécialisé - Déploiement de l'application informatique spécifique aux établissements scolaires d'enseignement spécialisé à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 122)
03/09/2020 - Circulaire 7724 - Mise en oeuvre de la liaison de la base de données relative à la signalétique des membres du personnel (SENS) avec le registre national - Direction générale des Personnels de l'Enseignement [ERRATUM du 10/09/2020 - Précisions apportées à la circulaire concernant les MDP disposant d'un NISS bis]
08/07/2020 - Circulaire 7655 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]
12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»
01/10/2019 - Circulaire 7329 - Octroi de moyens financiers, dans l'enseignement de promotion sociale, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention
25/09/2019 - Circulaire 7319 - Octroi de moyens financiers dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'enseignement secondaire ordinaire, l'enseignement spécialisé et les centres PMS, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention/délégué à la protection des données - ADDENDUM [Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]
11/09/2019 - Circulaire 7296 - Octroi de moyens financiers dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'enseignement secondaire ordinaire, l'enseignement spécialisé et les centres PMS, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention / délégué à la protection des données
24/01/2019 - Circulaire 6955 - Outils pédagogiques culturels et artistiques - consortium 3
12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]
05/09/2017 - Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)
14/12/2015 - Circulaire 5527 - Envoi des données des élèves vers la base centrale SIEL - Conditions et procédures
15/09/2015 - Circulaire 5408 - Modalités d'envoi sous format informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur dans l'enseignement ordinaire et spécialisé de plein exercice et en alternance et des certificats de qualification et d'études, des attestations de compétences complémentaires et des certificats de qualification spécifiques dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance [Abroge la circulaire 4845 du 22/05/2014]
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