Circulaires

15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

14/09/2015 - Circulaire 5406 - Circulaire relative à "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" dans les écoles fondamentales et secondaires [Remplace la circulaire 4985 du 09/09/2014]

19/12/2014 - Circulaire 5096 - Francolympiades : Concours de mathématique - Concours de dessin

11/12/2014 - Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]

09/09/2014 - Circulaire 4985 - Circulaire relative à "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" dans les écoles fondamentales et secondaires [Cette circulaire remplace la circulaire 4510 du 27/08/2013]

08/07/2013 - Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

11/10/2012 - Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]

28/09/2011 - Circulaire - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française - Années scolaires 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : Tous)

08/02/2011 - Circulaire - Circulaire informative «Le guide des étudiants dyslexiques - Comment les aider ?» édité par l'Association belge des Parents d'Enfants en Difficulté d'Apprentissage (APEDA) - Hautes écoles

01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

22/09/2010 - Circulaire - «Le guide des étudiants dyslexiques - Comment les aider ?» et Symposium «2000DYS» organisé par l'Association belge de Parents d'Enfants en Difficulté d'Apprentissage (APEDA)

08/09/2010 - Circulaire - Concours organisé par l' Association européenne des enseignants

27/07/2001 - Circulaire - Précaution relative à de possibles interventions, auprès des écoles, de l'association dénommée "Non à la drogue, Oui à la vie"

20/01/1995 - Circulaire - Le guide méthodologique de l'Association contre le Cancer

22/08/1990 - Circulaire - Associations de parents (A.P.)