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CIRCULAIRE | N°53109 |

- Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53108 |

- Circulaire 9608 - WBE-CPMS - Emplois de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires logopédiques dans les centres psycho-médico-sociaux à conférer par réaffectation

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
CIRCULAIRE | N°53107 |

- Circulaire 9607 - Guide sur l'évaluation finale du contrat d'objectifs

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53106 |

- Circulaire 9606 - Changements d’affectation – Fonctions de promotion – Administrateurs et chefs de travaux d’atelier

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
ACTE DE DELEGATION | N°91096 |

- AD-AGAJ-1571 - M.B. 21/10/2025 page 81166 - Acte de délégation - Grégory CLAES - Béatrice ORY - AGAJ - Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour Mineurs dessaisis - Service général des Institutions publiques de Protection de la Jeunesse et des Equipes mobiles d'Accompagnement - Institution publique de Protection de la Jeunesse de Saint-Hubert

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91095 |

- AD-AGS-1545 - Gallilex 09/10/2025 - Acte de délégation - Yves POLOME - Fabien VALISSANT (suppléant n°1 : Lorenzo MEO - suppléant n°2 : Frédéric DE RONCHI - suppléant n°3 : Grégory FAILLE) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Mons

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91094 |

- AD-AGS-1535 - Gallilex 09/10/2025 - Acte de délégation - Yves POLOME - Olivier VANDRESSE (suppléant n°1 : Catherine DUPONT - suppléant n°2 : Pierre SCAUT - suppléant n°3 : Antoine PONCIN) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Froidchapelle

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53105 |

- Circulaire 9605 - Appel aux candidats – Fonctions de promotion et de sélection [REF. : WBE DA 2025 049 - WBE CA 2025 034]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
ACTE DE DELEGATION | N°91093 |

- AD-AGS-1534 - M.B. 20/10/2025 page 80932 - Acte de délégation - Yves POLOME - Olivier VANDRESSE (suppléant n°1 : Catherine DUPONT - suppléant n°2 : Pierre SCAUT - suppléant n°3 : Antoine PONCIN) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Froidchapelle

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91091 |

- AD-AGS-1548 - Gallilex 07/10/2025 - Acte de délégation - Yves POLOME - Perrine LAURANT (suppléant n°1 : Fabian NEULENS - suppléant n°2 : Tony MANANT - suppléant n°3 : Ahmed LAHRACH - suppléant n°4 : Quentin VANDERMAELEN) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Neufchâteau

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53102 |

- Circulaire 9602 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur Pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit LIBRE subventionné – (EA SUP / ESAHR - LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9365 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53103 |

- Circulaire 9603 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit OFFICIEL subventionné – (EA SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9054 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53104 |

- Circulaire 9604 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2025-2026 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9363 du 08/10/2024]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91090 |

- AD-AGS-1547 - M.B. 14/10/2025 page 80066 - Acte de délégation - Yves POLOME - Perrine LAURANT (suppléant n°1 : Fabian NEULENS - suppléant n°2 : Tony MANANT - suppléant n°3 : Ahmed LAHRACH - suppléant n°4 : Quentin VANDERMAELEN) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Neufchâteau

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53101 |

- Circulaire 9601 - Actions de blocage menées par des élèves - Prise en compte des absences

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91088 |

- AD-AGAJ-1570 - M.B. 14/10/2025 page 80062 - Acte de délégation - Seyfi KUMLU - François DE LANNOY - AGAJ - Administration générale de l'Aide à la Jeunesse et du Centre pour Mineurs dessaisis - Service général des Institutions publiques de Protection de la Jeunesse et des Equipes mobiles d'Accompagnement - Institution publique de Protection de la Jeunesse de Fraipont

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91089 |

- AD-AGS-1544 - M.B. 14/10/2025 page 80065 - Acte de délégation - Yves POLOME - Fabien VALISSANT (suppléant n°1 : Lorenzo MEO - suppléant n°2 : Frédéric DE RONCHI - suppléant n°3 : Grégory FAILLE) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Mons

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53100 |

- Circulaire 9600 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS officiel subventionnés (CPMS OS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9060 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53099 |

- Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91087 |

- AD-AGS-1532 - M.B. 14/10/2025 page 80063 - Acte de délégation - Yves POLOME - Michel FRANIC (suppléante n°1 : Marion MICHEL - suppléante n°2 : Anne-Françoise MASSANGE) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des Centres sportifs - Direction de la Coordination des Centres sportifs - Centre sportif de Liège

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
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