Circulaires

03/06/1993 - Circulaire - Actions prioritaires à développer par les équipes des Centres psycho-médico-sociaux - Année scolaire 1993-1994

01/06/1993 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice

01/06/1993 - Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3 - 6ème année de perfectionnement

28/05/1993 - Circulaire - Aux membres de la communauté éducative

28/05/1993 - Circulaire - Changement d'adresse du Service des Affaires juridiques et contentieuses

26/05/1993 - Circulaire - Mutations dans l'enseignement de la Communauté française

26/05/1993 - Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Calendrier des vacances et des congés pour l'année scolaire 1993-1994

24/05/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens

18/05/1993 - Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice

15/05/1993 - Circulaire - Informations générales

14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

13/05/1993 - Information

10/05/1993 - Circulaire - Sanction des études - Délivrance des attestations d'orientation d'études

10/05/1993 - Circulaire - Textes légaux, règlementaires et circulaires parus en mars et avril 1993

04/05/1993 - Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994

03/05/1993 - Circulaire - Rentrée scolaire 1993-1994 - Modalités d'organisation

03/05/1993 - Circulaire - Appel aux candidat( e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française

30/04/1993 - Circulaire - Directives administratives concernant la présentation des certificats de qualification et d'études et leur envoi à l'Administrations - Procés-verbaux

27/04/1993 - Circulaire - Informations générales 1993

26/04/1993 - Circulaire - Inspection de l'enseignement spécial