Circulaires

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

17/06/2013 - Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

16/11/2012 - Circulaire - Hygiène: Repas préparés en interne et pris à l'extérieur des IPPJ : Procédures d'hygiène

26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
(Réseaux : CF)

21/11/2007 - Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

29/06/2006 - Circulaire - Semaine européenne 2006 consacrée à la sécurité et la santé des jeunes au travail. "Saef start … jeune réalisateur européen de l'année" : Concours de vidéo

04/12/2005 - Circulaire relative à la protection des travailleurs contre la fumée de tabac

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

09/11/2004 - Circulaire 997 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

03/12/1999 - Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)

01/10/1997 - Circulaire - Arrêté royal du 31 mars 1987 portant interdiction de fumer dans certains lieux publics

12/03/1993 - Circulaire n° 521 - Article 51, §4 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés - Double placement en famille d'accueil et en institution (Txt 41)

09/04/1992 - Circulaire - 5ème Journée Mondiale sans tabac, "Travail sans tabac, franchissons le pas" - "Le bien-être sans tabac à l'école"