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16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19
12/02/2021 - Circulaire 7965 - Règlement de travail cadre - Personnel technique des CPMS OS
09/11/2020 - Circulaire 7827 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7222 du 05/07/2019]
23/10/2020 - Circulaire 7802 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive
30/09/2020 - Circulaire 7764 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7315 du 19/09/2019]
29/09/2020 - Circulaire 7763 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7313 du 19/09/2019]
13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)
14/05/2020 - Circulaire 7580 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
14/05/2020 - Circulaire 7581 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
12/11/2019 - Circulaire 7370 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive
05/07/2019 - Circulaire 7222 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6729 du 03/07/2018]
27/06/2019 - Circulaire 7198 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6033 du 25/01/2017]
24/09/2018 - Circulaire 6837 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2018-2019 [Remplace la circulaire 6361 du 19/09/2017]
04/12/2017 - Circulaire 6456 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation
19/09/2017 - Circulaire 6361 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5410 du 16/09/2015] [Niveau : CPMS - Réseaux : OS] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6603]
10/08/2017 - Circulaire 6302 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux subventionnés - Exercice 2017-2018
23/06/2017 - Circulaire 6248 - Organisation de la rentrée scolaire 2017-2018 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5764 du 10 juin 2016]
16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]
31/05/2016 - Circulaire 5740 - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5305 du 19/06/2015]
13/07/2015 - Circulaire 5346 - Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
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