Circulaires

20/04/2023 - Circulaire 8894 - Le travail collaboratif dans le cadre du pilotage d'une école
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7167 du 03/06/2019]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

16/03/2016 - Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]

01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

22/02/1998 - Circulaire relative au délégué général aux droits de l'enfant (Txt 55)

24/09/1987 - Circulaire - Frais de route des délégué(e)s bénévoles et/ou stagiaires (Txt 57)