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02/10/2025 - Circulaire 9600 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS officiel subventionnés (CPMS OS) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9060 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]
02/10/2025 - Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]
23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]
29/08/2025 - Circulaire 9578 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel techniques des Centres psycho-médico-sociaux organisés et subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9331 du 02/08/2024]
28/08/2025 - Circulaire 9574 - Obligation scolaire, inscriptions et sanctions disciplinaires dans l’enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles et enseignement à domicile [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7714 du 28/08/2020 et 7737 du 10/09/2020]
09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]
09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]
12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]
11/07/2024 - Circulaire 9312 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8664 du 04/07/2022]
14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles
24/05/2024 - Circulaire 9267 - Reconduction des réaffectationsdes membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8570 du 03/05/2022]
22/05/2024 - Circulaire 9261 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]
29/09/2023 - Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022]
29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]
18/08/2023 - Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2023 - 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8765 du 26/10/2022]
11/07/2023 - Circulaire 8980 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8672 du 11/07/2022]
30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]
05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]
06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire