Circulaires

17/10/2025 - Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]

30/09/2025 - Circulaire 9598 - Circulaire d’informations sur la collaboration entre les centres PMS et les psychologues/orthopédagogues dans la première ligne au bénéfice du bien-être et de la santé mentale des jeunes

26/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

04/07/2022 - Circulaire 8662 - Facilité pour la Reprise et la Résilience de l'Union européenne - Dispositions permettant d'apporter un soutien pédagogique, éducatif et psycho-social renforcé et ciblé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Prolongement des moyens mis à dispositions des CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8379 du 06/12/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8379 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien éducatif et psycho-social ciblé et renforcé pour le premier semestre 2022

03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

27/05/2021 - Circulaire 8119 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8071 du 28/04/2021]

17/05/2021 - Circulaire 8101 - Covid-19 - Opérationnalisation des autotests pour les membres du personnel dans les écoles [ERRATUM du 19/05/2021 : Correction du lien vers le formulaire en ligne et màj des annexes]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8051 du 14/04/2021 et 8071 du 28/04/2021]

31/03/2021 - Circulaire 8042 - Covid-19 - Rentrée du 19 avril

25/03/2021 - Circulaire 8033 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021, et 8026 du 19/03/2021 et 8027 du 22/03/2021]

22/03/2021 - Circulaire 8027 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 19 mars 2021 - Mesures supplémentaires [ERRATUM du 22/03/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021 et 8026 du 19/03/2021]

19/03/2021 - Circulaire 8026 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 19 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021 et 8006 du 09/03/2021]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

15/02/2021 - Circulaire 7968 - Covid-19 : Extension du congé exceptionnel pour force majeure aux cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel