Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]

16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]

10/12/2024 - Circulaire 9390 - E-classe dans l’enseignement de promotion sociale : un levier pour l’hybridation des apprentissages
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7078 du 03/04/2019 et 8442 du 25/01/2022]

11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

19/01/2011 - Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»

07/05/2010 - Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1