2 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
05/05/2010 - Circulaire - Remboursement des dépenses engagées par le Chef d'établissement dans le cadre de toutes missions liées à sa fonction ainsi que celles effectuées pour des besoins spécifiques du service (Réseau : CF)
28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice