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15/09/2023 - Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]
16/06/2014 - Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]
05/01/2012 - Circulaire 3841 - Aménagement des cursus et des évaluations au profit des étudiants en situation de handicap inscrits dans les Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012
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